Les indications prévues par l'arrêté du 22 juin 2023 sont les suivantes : 

- Patients diabétiques de type 1 pour optimiser le contrôle glycémique ou en cas de déséquilibre glycémique.

- Patients diabétiques de type 2 traités sous insuline pour optimiser le contrôle glycémique ou en cas de déséquilibre glycémique.

- Patientes ayant un diabète gestationnel traité par insuline

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Patients non éligibles :
‒ Impossibilité physique ou psychique pour le patient ou l’aidant d’utiliser le DM numérique de télésurveillance médicale et/ou ses accessoires de collecte selon le jugement du médecin désirant inclure le patient dans le projet de télésurveillance médicale ;
‒ Refus du patient à la transmission des données nécessaires à la mise en oeuvre du contrôle de l’utilisation effective du DMN et à l’obtention de résultats individualisés ou nationaux d’utilisation en vie réelle ;
‒ Refus du patient d’avoir un accompagnement thérapeutique.

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Les patients sont inclus pour une durée initiale d'1 mois. Ensuite, la durée de prescription est de maximum 3 mois renouvelables. Pour les femmes enceinte, elle prend fin à l'issue de la grossesse.

La télésurveillance de du diabète est prescrite par un médecin spécialiste en diabétologie-endocrinologie, un médecin pédiatre spécialisé en diabétologie ou médecin traitant du patient en association avec le diabétologue, et, pour le diabète de type 2, par le médecin spécialiste en médecine interne ou un médecin spécialiste en médecine gériatrique du patient en association avec le diabétologue. Le médecin prescripteur et le médecin effectuant la télésurveillance peuvent être différents. L'infirmier peut participer dans le cadre de ses compétences propres, de la pratique avancée, ou dans le cadre d'un protocole de coopération.

Les données sont recueillies quotidiennement et/ou à  la demande par les patients. Elles sont collectées au minimum de façon hebdomadaire, plus souvent en fonction des enjeux du suivi et de la gradation des soins. Cela peut être réalisé automatiquement grâce à des objets connectés ou par saisie manuelle. Des questionnaires peuvent être soumis au patient sur son alimentation, sur ses activités physiques, et sur le contexte de vie du patient pouvant avoir un impact sur son diabète (événement particulier,...). 

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Le référentiel mentionne plusieurs niveaux de prise en charge selon leur complexité, nécessitant un nombre d’intervenants et des temps de prise en charge gradués :
‒ Socle : suivi d’un(e) patient(e) ayant un diabète de type 1, mise en route d’une insuline basale chez un diabétique de type 2, suivi du DT2 sous multi-injections
‒ Niveau 1 : découverte d’un diabète de type 1 chez un(e) patient(e) adulte, suivi d’un traitement par pompe à insuline, suivi du diabète de type 1 chez un(e) patient(e) adolescent(e), situation de déséquilibres transitoires (corticothérapie)
‒ Niveau 2 : initiation et suivi d’une pompe à insuline en boucle semi-fermée, initiation d’un traitement par pompe à insuline, découverte d’un diabète de type 1 chez un(e) patient(e) adolescent(e), suivi d’adolescents en écarts de soins, grossesse d’une femme diabétique.

Le patient participe à un programme d'accompagnement thérapeutique tout au long de son suivi par télésurveillance. 

La télésurveillance pourra être interrompue à tout moment par décision partagée entre le médecin et le patient, ou par décision du médecin après échange avec le patient, notamment à la demande du patient ou en l'absence, durant une période de deux mois, d'une utilisation effective du dispositif médical numérique de télésurveillance (remontée de données inférieure à 50 % des données normalement nécessaires). 

Réglementation générale de la télésurveillance médicale :

- HISTORIQUE DES TEXTES REGLEMENTAIRES

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Textes liés spécifiquement à la télésurveillance médicale du patient diabétique :

- Référentiel de la HAS : Télésurveillance médicale du patient diabétique, janvier 2022

- Télésurveillance et diabète, prise de position de la Société francophone du diabète (SFD)

La télésurveillance du diabète nécessite un DMN (Dispositif Médical Numérique). Les dispositifs médicaux permettent de récolter les données nécessaire à la télésurveillance, qu'ils soient connectés ou non. Les plus courants pour cette situation d'usage sont les glucomètres, pompes à insuline, stylos injecteurs, qui peuvent être connectés pour la transmission automatique / régulière des données limitant les erreurs.

Toutefois, les accessoires de collecte connectés ne sont pas reconnus comme indispensables dans la législation.